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MODIFICATIONS DES CONDITIONS

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Sous réserve de ces Conditions, nous vous accordons une licence limitée pour accéder et afficher le contenu disponible sur ce site Web à des fins personnelles et non commerciales uniquement.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte et votre accès à ce site Web à tout moment sans préavis, pour toute raison jugée nécessaire par nous.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Ces Conditions seront régies par les lois de la province de l'Ontario, Canada, et les lois fédérales qui s'y appliquent. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions sera résolu par arbitrage conformément aux règles de l'Association canadienne d'arbitrage.

ACCORD COMPLET

Ce Contrat constitue l'accord complet entre vous et nous concernant votre accès et votre utilisation de ce site Web et des services fournis ici, remplaçant tous les accords ou ententes antérieurs.

MODIFICATIONS DU CONTENU ET DES SERVICES DU SITE WEB

Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre toute partie de notre contenu ou de nos services du site Web à tout moment sans préavis.

LANGUE APPLICABLE

Ces Conditions seront rédigées et interprétées en anglais uniquement.

VIOLATION DES TERMES ET CONDITIONS

Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour faire respecter nos droits en vertu de ces Conditions, y compris mais sans s'y limiter, à résilier votre accès à ce site Web ou à engager des poursuites judiciaires contre vous.

RÉSILIATION DE L'ACCÈS ET DES COMPTES

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